নতুন নিম্ন-তাপমাত্রা বা কম্পনকারী বয়লারগুলির জন্য ট্যাক্স ক্রেডিট


আপনার বন্ধুদের সাথে এই নিবন্ধটি শেয়ার করুন:

Aides de l’Etat et subventions publiques: le crédit d’impôt en France pour l’achat d’une chaudière basse température et les chaudières à condensation.



La définition des chaudières à basse température et à condensation s’entend au sens de la directive 92/42/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant les exigences de rendement pour les nouvelles chaudières à eau chaude alimentées en combustibles liquides ou gazeux, publiée au Journal Officiel des communautés N° L 167/17 du 22 juin 1992.

Les chaudières à basse température, individuelles ou collectives, utilisées pour le chauffage ou la production d’eau chaude
Ces chaudières fonctionnent à une température plus basse que les chaudières classiques. Tout en apportant un confort au moins équivalent, elles permettent ainsi de réaliser des gains de consommation de l’ordre de 12 à 15% par rapport à une chaudière moderne standard.

- Pour les chaudières à basse température, le taux de crédit d’impôt est fixé à 15 %.

- Le crédit d’impôt s’applique aux dépenses payées entre le 1er janvier 2005 et le 31 décembre 2009. À titre d’exemple, les dépenses payées en 2007 devront être déclarées lors de la déclaration de revenus pour 2007. C’est donc en 2008 qu’il faudra déclarer ces dépenses.

Les chaudières à condensation, individuelles ou collectives, utilisées pour le chauffage ou la production d’eau chaude.
En condensant la vapeur d’eau des gaz de combustion les chaudières à condensation récupèrent de l’énergie. Elles économisent 15 à 25 % par rapport aux chaudières modernes standards.

ট্যাক্স ক্রেডিট পরিমাণ

a) Pour les chaudières à consensation, le taux du crédit d’impôt est fixé à 25 %. Ce taux est porté à 40 % à la double condition que ces chaudières soient installées dans un logement achevé avant le 1/1/1977 et que leurs installations soient réalisées au plus tard le 31 décembre de la 2 ème année qui suit celle de l’acquisition du logement.

b) ট্যাক্স ক্রেডিট জানুয়ারী 1er 2005 এবং 31 ডিসেম্বার 2009 এর মধ্যে দেওয়া অর্থের জন্য প্রযোজ্য। উদাহরণস্বরূপ, 2007- এ প্রদত্ত ব্যয়গুলি 2007 ট্যাক্স রিটার্নে রিপোর্ট করা আবশ্যক। সুতরাং 2008- এ এই খরচ ঘোষণা করা হবে।

ট্যাক্স ক্রেডিট সম্পর্কে আরও জানুন: শক্তি সঞ্চয় সরঞ্জাম জন্য ট্যাক্স ক্রেডিট.


ফেসবুক মন্তব্য

Laisser উন commentaire

Votre Adresse ডি messagerie NE Sera Pas publiée. প্রয়োজনীয় ক্ষেত্রগুলি চিহ্নিত হয় *